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B-1.1, r. 11 - Règlement sur la sécurité dans les bains publics

Article 59
Versions de la disposition

Texte complet
59. Des affiches en caractères d’au moins 100 mm doivent être installées à chaque extrémité de la plage et sur la limite des terrains adjacents à des intervalles maximales de 60 m pour aviser:
a)  des heures de surveillance; et
b)  de la limite de la plage sous surveillance.
R.R.Q., 1981, c. S-3, r. 3, a. 59.
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